Informations légales
Mentions légales.
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici l’identité de l’éditeur du site ccm-menuiserie.com, de son hébergeur, et les conditions d’utilisation de son contenu.
1. Éditeur du site
- Cédric Chevallier Chambet, artisan menuisier, entrepreneur individuel, exploitant la marque CCM Menuiserie — Chevallier Chambet Menuiserie
- Siège : 8 rue Maillet, 10120 Saint-Germain, France
- SIREN 797 662 046 — SIRET 797 662 046 00037
- Activité : travaux de menuiserie bois et PVC (code NAF 43.32A) — immatriculé au Registre national des entreprises
- Directeur de la publication : Cédric Chevallier Chambet
- Téléphone : 06 28 48 62 53
- Contact : contact@ccm-menuiserie.com
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hostinger International Ltd
- 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- www.hostinger.fr — contact données : gdpr@hostinger.com
3. Conception et réalisation
- Site conçu et réalisé par IANOVATION — ianovation.ai
- Assistant de discussion fourni par Chatbase Inc., San Francisco, États-Unis (voir la politique de confidentialité)
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site (textes, photographies, illustrations, logo, charte graphique, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à CCM Menuiserie ou à ses partenaires. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de CCM Menuiserie, est interdite.
Les photographies de l’atelier et des réalisations sont la propriété de CCM Menuiserie. Certaines images d’ambiance sont des illustrations créées pour le site : elles expriment un style et ne constituent ni des photographies de chantiers livrés ni des références contractuelles. Les logos des partenaires appartiennent à leurs titulaires et sont reproduits avec leur accord.
5. Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont données à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle : chaque projet fait l’objet d’un devis personnalisé. L’éditeur ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou résultats obtenus par l’usage de ces informations, ni du contenu des sites tiers vers lesquels des liens sont proposés. Pour signaler une erreur : contact@ccm-menuiserie.com ou 06 28 48 62 53.
6. Données personnelles
Pour toute information relative à la collecte et à la protection de vos données, consultez notre politique de confidentialité. Responsable du traitement : Cédric Chevallier Chambet, contact@ccm-menuiserie.com.
7. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.
Dernière mise à jour : 7 septembre 2026.
